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BusTracker CI

Informations légales

Mentions légales

Qui édite BusTracker CI, où le service est hébergé et comment nous joindre.

Dernière mise à jour : 15 novembre 2026

Éditeur du site et du service

Le site https://bustracker-ci.com et l’application https://app.bustracker-ci.com (ci-après « BusTracker CI ») sont édités par :

  • [Raison sociale — à compléter], [SARL, SARLU, SAS… — à compléter] au capital de [Montant — à compléter] FCFA
  • Immatriculée au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) d’Abidjan sous le numéro [CI-ABJ-… — à compléter]
  • Numéro de compte contribuable (NCC) : [N° compte contribuable — à compléter]
  • Siège social : [Adresse du siège, Abidjan — à compléter], Côte d’Ivoire
  • E-mail : contact@bustracker-ci.com

Directeur de la publication : [Nom et fonction du dirigeant — à compléter].

Hébergement

  • Site vitrine : [Hébergeur du site vitrine (ex. Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis) — à compléter]
  • Application et données : [Hébergeur de l’application (ex. Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre) et pays du serveur — à compléter]

Protection des données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés par BusTracker CI sont conformes à la loi n° 2013-450 du 19 juin 2013 relative à la protection des données à caractère personnel. Formalité préalable auprès de l’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire (ARTCI) : [N° de récépissé ou d’autorisation ARTCI — à compléter].

Pour tout savoir sur les données collectées et sur vos droits, consultez notre politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

La marque BusTracker CI, le logo, les textes, illustrations, interfaces et logiciels du site et de l’application sont la propriété de [Raison sociale — à compléter] ou font l’objet d’une licence. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les fonds de carte proviennent d’OpenStreetMap (© les contributeurs OpenStreetMap, licence ODbL), affichés grâce à OpenFreeMap et OpenMapTiles.

Responsabilité

Les informations du site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les heures d’arrivée affichées dans l’application sont des estimations calculées à partir de la position des cars et de la circulation ; elles ne constituent pas un engagement horaire. Les conditions détaillées figurent dans les conditions générales d’utilisation et les conditions générales de vente.

Contact

Pour toute question : contact@bustracker-ci.com · Du lundi au samedi, de 7 h à 19 h.

Pour signaler une faille de sécurité : contact@bustracker-ci.com (objet « Sécurité »), voir aussi security.txt.